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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) YSA CONSEIL
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LES EUROGAGNANTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES EUROGAGNANTS
YSA CONSEIL SA

Numéro de dépôt :
3009032
Date de dépôt :
15/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2010
LES EUROGAGNANTS de YSA CONSEIL

Présentation de la marque LES EUROGAGNANTS

Déposée le 15 février 2000 par la Société Anonyme (SA) YSA CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES EUROGAGNANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-13 du 31 mars 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) YSA CONSEIL domicilié(e) PASSAGE de l'EUROPE, 64000 PAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, YSA YVES SALESSES - France.

La marque LES EUROGAGNANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3009032.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES EUROGAGNANTS est expirée depuis le 15 février 2010.

YSA CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : SOURCE D'EQUILIBRE , REPERE QUALITE , Y YSA CONSEIL , LES REPÈRES DU GOÛT , LA FÊTE DU POISSON


YSA CONSEIL SA - PASSAGE de l'EUROPE, 64000 PAU - France


YSA YVES SALESSES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-30

Publication - Publication le 31 mars 2000 au BOPI 2000-13

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